Réconcilier auteurs et Internet, voilà le projet ambitieux de la Bibliothèque nationale de Norvège qui a mis en place bokhylla.no, un site où les Norvégiens pourront bientôt accéder gratuitement à la quasitotalité de leur littérature, de la fin du XVIIesiècle au début du XXIe.
C’est la première fois qu’une bibliothèque de cette importance met en ligne, à côté de livres libres de droits, des ouvrages encore soumis au droit d’auteur, avec l’autorisation de l’ensemble des ayants droit et sans que les lecteurs ne déboursent le moindre centime. «Les utilisateurs devraient pouvoir profiter de l’accès à une large variété de contenu digital où qu’ils soient et quand ils le souhaitent», résume la bibliothèque sur son site.
Cette démarche a pu être menée à bien grâce à la mise au point d’une «licence collective étendue», une législation spécifique aux pays nordiques (Norvège, Suède, Finlande, Islande, Danemark) qui place les droits des auteurs et éditeurs d’ouvrages écrits sous la tutelle d’un groupe de coordination. En Norvège, il s’agit de Kopinor qui représente 22 membres (5 associations d’éditeurs, et 17 associations d’auteurs) et qui est autorisé à conclure des accords collectifs, ce qui évite de demander l’autorisation aux personnes concernées à chaque fois que quelqu’un souhaite numériser un ouvrage. De plus, à partir du moment où Kopinor représente les droits d’un nombre conséquent d’ouvrages, le dispositif peut s’étendre à des ayants droit non-signataires du contrat initial, sous certaines conditions: l’ayant droit qui n’est pas sous la tutelle du groupe de coordination devra être rémunéré de la même façon que ceux qui le sont, et il pourra en plus demander une rémunération individuelle.
Toutefois, si l’accès à cette bibliothèque numérique est gratuit, les ouvrages qui ne sont pas encore dans le domaine public restent protégés par certaines dispositions: ils ne peuvent être téléchargés, ni imprimés. De plus, seuls les internautes qui se connectent depuis la Norvège ont accès aux ouvrages. Enfin, les auteurs qui le désirent peuvent demander le retrait de leur ouvrage du site.
Selon ce système négocié, l’accès gratuit des internautes aux livres ne nuit pas aux ayants droit: pour chaque page numérisée, la Bibliothèque nationale de Norvège rémunère Kopinor environ 0,04 euro. Ce taux se réduira proportionnellement à l’augmentation du nombre d’ouvrages mis en ligne. Kopinor redistribue ensuite les sommes perçues aux ayants droit, en garantissant l’égalité entre les livres: un best-seller ne gagnera pas plus qu’un ouvrage scientifique consulté par une poignée de spécialistes et de curieux.
En 2012, la bibliothèque a ainsi versé un peu plus d’un million d’euros à Kopinor sur un budget annuel global de 450 millions de couronnes, soit près de 54 millions d’euros. Une somme qui devrait mécaniquement augmenter car si, en décembre 2013, «150 000 livres étaient disponibles sur le site, seulement 5000 d’entre eux l’étaient dans les librairies», explique le directeur du développement de la bibliothèque digitale, Svein Arne Solbakk, dans une interview accordée au journalThe Local.
Une telle initiative pourrait-elle voir le jour en France? Rien n’est moins sûr. Il n’existe pas chez nous de législation semblable appliquée à la littérature, donc pas de licence collective étendue. Les droits restent gérés de pair à pair, ce qui déclenche d’intenses débats dans le milieu des bibliothécaires. Pour autant, il est possible que certains ouvrages qui ne sont pas encore libres de droit puissent être numérisés: quand ils sont indisponibles et publiés avant 2001, ou quand ce sont des œuvres «orphelines», c’est-à-dire dont les ayants droit ne peuvent pas être identifiés.
La Bibliothèque nationale de France précise quant à elle, dans sa charte Gallica 1997-2007, qu’elle ne souhaite pas s’engager dans une numérisation à l’ambition totalisante. Sa ligne de conduite vise explicitement à mettre en ligne des documents rares, épuisés, peu accessibles, ou pour lesquels le plan de sauvegarde des documents s’applique. Son offre s’adresse en effet avant tout à un public travaillant dans une perspective de recherche scientifique.
Néanmoins, le site de la BNF permet un accès payant à des livres sous droits d’auteur: grâce à des accords et des partenariats respectant strictement la propriété intellectuelle, un moteur de recherche renvoie à des plateformes d’e-distribution.
Enfin, la situation française est à relativiser par rapport à ce que la Norvège a pu mener à bien. L’article 1 du contrat entre la Bibliothèque nationale d’Oslo et Kopinor définit que l’objectif est de rendre disponible en ligne «toute la littérature publiée en Norvège jusqu’au XXe siècle», traductions comprises. Le projet peut impressionner, mais il n’est pas pour autant exceptionnel: il s’agit de numériser quelque 250000 ouvrages d’ici 2017; il en restera ensuite environ 200000 à traiter. Comparativement, Gallica a déjà numérisé et rendu public plus de 470000 ouvrages, et son objectif est de numériser 100000 ouvrages par an.
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